Éditeur du site
Le site homegreen.fr et l'agence Home Green sont édités et exploités par :
- Dénomination sociale : MS GREEN
- Agence / marque : Home Green — agence CEE de proximité (Tarn, Occitanie)
- Forme juridique : SAS (société par actions simplifiée)
- Capital social : 200,00 €
- Siège social : 8 Place Roger Salengro, 31000 Toulouse
- Établissement secondaire : 98 Bd de Bellechasse, 94100 Saint-Maur-des-Fossés
- SIREN : 934 529 330 — SIRET (siège) : 934 529 330 00011
- RCS : 934 529 330 R.C.S. Toulouse (immatriculée le 25/11/2024)
- Code APE / NAF : 43.21A
- N° TVA intracommunautaire : FR09 934 529 330
- Contact : agence@homegreen.fr
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de MS Green, son Président : Saif Eddine El Adel.
Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hostinger International Ltd
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site : www.hostinger.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site homegreen.fr (textes, images, logos, graphismes, structure et code) est la propriété exclusive de MS Green / Home Green ou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Responsabilité
Home Green s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées. Les estimations d'aides (CEE, MaPrimeRénov') et de gains énergétiques sont fournies à titre indicatif : seul un audit et un dossier personnalisés confirment votre éligibilité et les montants exacts. Home Green ne saurait être tenue responsable des dommages liés à l'accès ou à l'utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites, notamment msgreen.fr (groupe MS Green). Home Green n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Politique de confidentialité (RGPD)
Responsable du traitement : MS GREEN (agence Home Green), 8 Place Roger Salengro, 31000 Toulouse — agence@homegreen.fr.
Données collectées : uniquement celles que vous transmettez via le formulaire (nom, e-mail, téléphone, commune/code postal, profil et description de votre projet).
Finalités & base légale : répondre à votre demande et vous accompagner (mesures précontractuelles / consentement), monter les dossiers d'aides (exécution du contrat), respecter nos obligations légales.
Destinataires : les équipes de Home Green / MS Green et les partenaires strictement nécessaires (artisans, organismes financeurs CEE / MaPrimeRénov'), sous obligation de confidentialité. Vos données ne sont jamais vendues.
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact pour les prospects ; durée de la relation puis délais légaux pour les dossiers.
Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité. Pour les exercer : agence@homegreen.fr. Vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies : ce site n'utilise que des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement ; les polices sont chargées via Google Fonts. Aucun traceur publicitaire sans votre consentement.
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : juillet 2026.
← Retour à l'accueil